đŹ la vie de Zan, saison 3

La vie de Zan est plus que jamais menacĂ©e. Souvenez-vous, Ă lâĂ©pisode prĂ©cĂ©dent, iel avait Ă©chappĂ© de justesse Ă une tentative dâassassinat au SĂ©nat, en se rĂ©fugiant in extremis au Palais Bourbon.
La poursuite du fugitif sâannonçait effrĂ©nĂ©e, mais on a perdu toute TRACE de la proposition de loi qui voulait faire la peau Ă Zan. Elle sâest manifestement perdue entre le palais du Luxembourg et lâAssemblĂ©e nationale, ce qui a le don dâĂ©nerver ses rĂ©dacteurs. Ce sont des choses qui arrivent, vous savez, il nây a que 2 km Ă parcourir entre les deux chambres, mais les rues tortueuses sont propices aux embuscades parlementaires, et parfois les textes se prennent un coup dâagenda.
Attaque surprise
Zan reprenait donc tranquillement sa respiration quand il a subi une attaque surprise en plein Palais Bourbon. Jâaurais pu me mĂ©fier pourtant. Quand une loi qui se revendique de «âsimplificationâ» sâimpose avec pour principal argument «âle bon sensâ», il y a de bonnes chances quâelle compile les Ăąneries. Câest dâabord le ministre de lâIndustrie qui lance lâattaque en piquant 10â000 hectares Ă un Zan sans dĂ©fense. Puis un article scĂ©lĂ©rat autorise à «âdĂ©passer jusquâĂ 30 %â» les surfaces amĂ©nageables «âsans justificationâ». Câest comme si on ne verbalisait les excĂšs de vitesse sur autoroute quâau-dessus de 170 km/h. 105 dĂ©putĂ©s se sont associĂ©s Ă cet acte criminel, et seuls 97 dĂ©putĂ©s sây sont opposĂ©s. Les 375 restants avaient sans doute piscine Ă ce moment-lĂ . JâespĂšre que lâeau Ă©tait bonne, parce que leur absence de lâhĂ©micycle va avoir des impacts Ă trĂšs long terme.
Ce ne sont pas des coups et blessures involontaires quâa subis Zan, mais bien une tentative dâassassinat prĂ©mĂ©ditĂ©, planifiĂ© et revendiquĂ©. Pour Pierre Meurin, lâobjectif Ă©tait bien de «âvider complĂštement le ZAN de sa substanceâ». Quant Ă Kevin Mauvieux, il se fait couturier : «âNous ne voulons plus du ZAN. Donc, Ă©videmment on cherche Ă le dĂ©tricoter par tous les bouts de fil qui peuvent dĂ©passerâ».
Ăvidemment, la disparition annoncĂ©e de milliers dâhectares de terres agricoles a mobilisĂ© la profession. Des dizaines de tracteurs sont montĂ©s vers Paris pour faire le siĂšge de lâAssemblĂ©e Ă lâappel de la FNSEA, syndicat toujours attentif Ă la sĂ©rĂ©nitĂ© des dĂ©bats et Ă la protection des sols. Ah non, en fait ils mettaient la pression pour exiger la rĂ©autorisation de nĂ©onicotinoĂŻdes, pesticides aux effets dĂ©lĂ©tĂšres.
Zan contre-attaque
Mais rassurez-vous, la contre-attaque se prĂ©pare sĂ©rieusement. Un beau rapport, puis une proposition de loi transpartisane propose dĂ©sormais une vraie alternative. Il est trĂšs bien ce rapport, et je le dis dâautant plus facilement que je nâai pas participĂ© Ă sa rĂ©daction. Il propose dâabord de cesser de bricoler le Code de lâurbanisme en se limitant strictement Ă corriger ce qui doit lâĂȘtre, sans attenter Ă la vie de Zan :
«âles rapporteures recommandent, au contraire des dispositions examinĂ©es au SĂ©nat dans le cadre de la proposition de loi TRACE, de ne pas remettre en cause significativement lâensemble de lâarchitecture concernant la trajectoire de lutte contre lâartificialisation des sols.â»
Mais il sâattaque surtout au cĆur du sujet, autour duquel on tourne depuis le Plan biodiversitĂ© de 2018 : lâalignement de la fiscalitĂ© et du financement des collectivitĂ©s aux enjeux de sobriĂ©tĂ© fonciĂšre et la mise en place dâun modĂšle Ă©conomique viable pour le renouvellement urbain. Alors bien sĂ»r, ce nâest pas complet, ce nâest pas non plus le grand soir de la fiscalitĂ© locale, mais câest une belle avancĂ©e.
La France qui avance
Et ça nâavance dâailleurs pas quâĂ Paris, vous lirez comment la Bretagne a pris le virage de la sobriĂ©tĂ© fonciĂšre dans cet intĂ©ressant tĂ©moignage de Laurence Fortin. Câest vrai quâil y a peut-ĂȘtre un climat politique plus propice en Bretagne quâailleurs. Câest peut-ĂȘtre liĂ© aux taux dâhumiditĂ© constants, au beurre salĂ© ou au sol granitique. Câest plus sĂ»rement le contrecoup de dĂ©cennies pendant lesquelles le territoire a largement tartinĂ© ses paysages de lotissements de petites maisons blanches aux toits dâardoise et de boĂźtes Ă chaussures. Le virage est pris dĂ©sormais, et on comprend que le consensus nâĂ©tait pas acquis dâavance, car la Bretagne, qui parle dâune seule voix, sait aussi fort bien sâĂ©charper Ă huis clos. Mais les Ă©toiles, ça sâaligne, et pas tout seul.
Ce qui se passe en Bretagne est une bonne illustration de la France qui avance vers la sobriĂ©tĂ© fonciĂšre, qui fait moins de bruit que celle qui veut faire durer le vingtiĂšme siĂšcle. Il faudrait dâailleurs quâelle se fasse entendre cette France qui avance, et pas quâen Bretagne. Pendant que certains cherchent Ă faire disparaĂźtre Zan, dâautres travaillent sans relĂąche pour adapter les documents dâurbanisme : 70 % des SCOT sont en cours de rĂ©vision, 60 % ont fini de nĂ©gocier leur trajectoire de sobriĂ©tĂ© fonciĂšre en accord avec Zan et les deux tiers demandent de la stabilitĂ© lĂ©gislative.
Zan est gravement blessĂ©, mais misons sur la mobilisation de nos dĂ©putĂ©s, un dernier soupçon de conscience Ă©cologique gouvernementale et les alĂ©as du calendrier parlementaire pour lui sauver la mise. Les attaques quâil subit font partie dâune sĂ©rie de reculs qui illustrent parfaitement ce quâest le backslash Ă©cologique et la nĂ©cessitĂ© de tenir bon. Quand on est en guerre, il faut accepter de perdre des batailles, tout en gardant les yeux rivĂ©s sur lâobjectif. Qui pensait sĂ©rieusement que nous allions rĂ©volutionner la fabrique de la ville et nos vies qui vont avec aussi simplementâ? Et puis, quoi quâil arrive, partout en France des Ă©lus locaux, des professionnels, des habitants ont compris quâil fallait faire la ville autrement.
Merci pour ça, Zan.
Pour aller plus loin :
- Proposition de loi du Sénat "Trajectoire de réduction de l'artificialisation concertée avec les élus locaux"
- Rapport d'information de la mission d'information sur lâarticulation des politiques publiques ayant un impact sur la lutte contre lâartificialisation des sols.
- Un autre ZAN est possible : l'exemple de la démarche bretonne, Laurence Fortin.
â Sylvain Grisot (Linkedin)
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